Quand on démarre une entreprise dans le domaine de la création, les droits d’auteur sont d’une grande importance, car vous devez vous assurer d’avoir l’autorisation de vendre les designs que vous utilisez sur les produits que vous créez.

Heureusement, Cricut est là pour vous aider ! Notre Angel Policy (disponible seulement en anglais pour le moment) vous autorise à vendre certains articles que vous créez avec des designs issus du logiciel d’aide à la création Cricut Design Space.

Mais il y a plusieurs points importants à prendre en compte ! Découvrez-les ci-dessous.

Qu’est-ce qu’une Angel Policy ?

Une Angel Policy ou Politique de Reproduction définit toutes les façons autorisées de vendre un produit en utilisant les images et motifs d’une autre entreprise, ainsi que le nombre de produits pouvant être mis à la vente. Dans le domaine de la création, la plupart des entreprises possèdent une Angel Policy, car leurs clients sont amenés à pouvoir tirer profit de contenus ou de matériaux qu’elles leur ont fourni. Il peut s’agir par exemple de papiers ou d’éléments décoratifs, mais aussi, dans notre cas, d’images ou de fichiers de découpe numériques.

Quelle est la Angel Policy de Cricut ?

Nous possédons l’une des politiques de reproduction les plus généreuses du secteur. La Angel Policy de Cricut vous autorise à vendre les produits créés à partir de vos machines, outils, accessoires et logiciels Cricut. En revanche, la production en masse d’articles créés à partir de nos produits n’est pas autorisée.

Cela signifie que vous avez le droit de vendre jusqu’à 10 000 projets finis par an (cartes, T-shirts avec motifs en thermocollant, cake toppers pour gâteaux, etc.) qui utilisent des découpes de designs et images Cricut.

Ces projets finis ne peuvent pas être réalisés par plus d’une seule personne, que ce soit sous la forme d’une chaîne de fabrication dans une usine, ou par un groupe de personnes (y compris par les membres de la famille).

La possibilité de vendre vos projets Cricut est soumise à une exception, qui concerne l’existence de droits d’auteurs tiers. Par exemple, un design ou une image sous licence disponible sur Cricut sous réserve d’une licence. Vous trouverez de plus amples informations dans notre Angel Policy.

Que couvre la Angel Policy de Cricut ?

La plupart des images issues de la bibliothèque multimédia du Design Space sont couvertes par notre Angel Policy. Voici les points importants à noter.

Le contenu disponible dans Design Space vous permet d’identifier rapidement ce qui peut être utilisé pour des projets destinés à la vente. Les images ci-dessous montrent une image avec la lettre « a » sur fond vert dans le coin supérieur gauche, et une autre image sans cette lettre.
Les deux images peuvent être utilisées pour un usage personnel. Mais si vous prévoyez de vendre vos créations, seule l’image de droite (avec le « a » sur fond vert) pourra être utilisée.

En effet, d’après notre Angel Policy, toutes les marques de commerce, droits d’auteurs et brevets détenus par des tiers autres que Cricut et rendus disponibles sur Cricut sous réserve de licence ne peuvent être utilisées pour la vente. Notez que les polices d’écriture disponibles dans Design Space sont également couvertes par notre Angel Policy.

Points de vente autorisés pour la vente de vos produits

Actuellement, il n’existe pas de restrictions relatives aux types de points de vente autorisés pour la vente de vos produits dans la Angel Policy de Cricut. Vous pouvez donc les vendre sur un site internet tiers comme Etsy, sur votre propre site ou par l’intermédiaire des réseaux sociaux. Vous pouvez même les vendre dans une boutique !

Pour en savoir plus

Retrouvez la politique complète de la Angel Policy ici.

Pour aller plus loin

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